La note d'information relative à l'organisation des élections professionnelles de la fonction publique territoriale a été signée le 29 juin 2018 par le Directeur général des collectivités locales. Accès espace sécurisé . Les prochaines sont prévues en 2022. CDG 35 17/12/2015 - Recruter sur liste d'aptitude. Publié le 28/11/2017. Les élections professionnelles se dérouleront le 6 décembre 2018 (arrêté du 4 juin 2018) ... Détail date : Aucune date ... Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Dordogne Maison des communes - 1, Boulevard de Saltgourde - BP. 108 24051 PERIGUEUX CT CEDEX 9 Tél : 05 53 02 87 00 - mèl : accueil@cdg24.fr. Ressources 1 Voir aussi : ressources communautaires. Contacts presse: - CGT FDSP : Erwan TREZEGUET : 06 32 15 50 39 - FAFPT : Pascal DEREPAS : 06 11 40 56 47 - SNUTER FSU : Didier Bourgoin : 06 80 32 33 27 - SUD CT : 01 58 39 32 09 Ainsi, dès le 1 er janvier 2023, ces comités se substitueront aux actuels comités techniques et CHSCT. Module 4 : Analyse fiscale et stratégie territoriale - Avril 2022. La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique consacre son premier volet au dialogue social. Les instances représentatives du personnel (CAP, comités techniques, CHSCT) sont revues. La négociation collective. Arrêté du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique territoriale La date des élections pour le renouvellement général des organismes consultatifs au sein desquels s'exerce la participation des fonctionnaires et agents relevant de la fonction publique territoriale dont le mandat arrive à expiration en 2018 est fixée au 6 décembre 2018. Alban REVERDY, Présidentd la FFPT-CFTC [a lettre federale CFTC de la fonction publique territoriale Syndicat CFTC Za Déíezbe TERRITORIAUX CAP 2022 PAGE 2 LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAGE 3 LES RETRAITES PAGE 3 LA DE REUNION PAGE 4 Vous avez manqué notre conférence en ligne, revivez dès maintenant les temps forts de ce rendez-vous via la vidéo ci-dessous. La démocratie ne peut vivre pleinement que par sa dimension collective, son organisation dans la proximité, de la distribution de la profession de foi jusqu'à glisser son bulletin dans l'urne. La Ministre de la Transformation et de la fonction publiques, Amélie de Montchalin, a donc répondu, par courrier en date du 4 mai. La composition de l’électorat : +33 (0)1 83 62 54 79 Type de formation. Un scrutin capital pour la CFDT. La date était connue mais demandait à être confirmée. L'ensemble des agents publics sont appelés à voter le 6 décembre pour leurs représentants au sein des instances de dialogue social. Date limite remise des saisines : 8 septembre 2021 18 mai 2021 – Communiqué intersyndical de la Fonction publique territoriale Élections professionnelles : pour le maintien du vote à l’urne ! Un GT est prévu le 19 mars prochain sur les élections d’otore 2021 des CT des DREETS. Élections professionnelles : le gouvernement appelle à la mobilisation des agents. Référence: article 9 bis de la loi n° 83‑634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Celles des titres III (attributions) et IV (fonctionnement) à l'exception des articles 82 et 83, ainsi que celles des articles 101, 102, 104 et 105 entrent en vigueur le 1er janvier 2023 . Texte de référence : Arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique territoriale . En deuxième lieu, il détermine, en fonction du niveau de négociation – national, local, ou à un échelon de proximité -, les autorités compétentes et les organisations syndicales représentatives habilitées à engager des négocia… Au titre des dispositions spécifiques à la fonction publique territoriale figurent : • l’obligation de participation en prévoyance ; • la définition par décret des montants de référence pour l’obligation de participation ; • la conservation de la procédure de labellisation ; • le débat devant les assemblées délibérantes des collectivités ; • les dates de mise en appl Elles représentent un véritable enjeu de démocratie sociale au sein de la Fonction publique, ce sont ainsi 22 000 mandats qui seront renouvelés, pour une durée de 4 ans (2018 - 2022). Dans le cadre du programme Action publique 2022 et avant la clôture du Forum de l’action publique, le premier Comité interministériel de la transformation publique (CITP) s’est réuni le 1er février 2018. https://rafp.fr/evenement/elections-professionnelles-dans-la-fonction-publique COMITE TECHNIQUE (le 23/09/2021 de 14h00 à 16h00). La Fonction Publique Territoriale compte environ 1,8 million d’agents, soit plus de 30% de l’ensemble des fonctionnaires. La liberté syndicale est un principe constitutionnel. Dernière mise à jour : 07 Déc 2018 Les élections professionnelles des représentants du personnel des trois versants de la fonction publique se tiendront le 6 décembre 2018. 2.2. Un arrêté publié au moins 6 mois avant la date des élections précisera alors la date exacte. La date du 6 décembre 2018 est confirmée par arrêté pour le renouvellement général des organismes consultatifs de la fonction publique territoriale. Issu d'une formation supérieure et disposant d'au moins 5 ans d'expérience en direction des ressources humaines dans le secteur public, vous connaissez le statut de la fonction publique territoriale. Le principe selon lequel un fonctionnaire ne peut pas siéger dans une formation qui lui permet d'apprécier la manière de servir d'un agent d'un grade supérieur est supprimé dans les trois fonctions publiques en 2022. Le ministère de la Fonction publique a publié, fin décembre, des résultats détaillés des élections professionnelles par comité technique. Période d'inscription ouverte examen (du 24/08/2021 au 29/09/2021). À la suite des élections professionnelles du 6 décembre 2018, les neuf organisations syndicales sont restées représentatives. Par Marie-Nadine Eltchaninoff. Les élections des représentants du personnel auprès des instances placées auprès du centre de gestion ( CAP - CCP - CT) pour un mandat d'une durée de quatre ans sont fixées au 06 décembre 2018. Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de Covid-19 (mise à jour le 01/06/2021) Circulaire du 26 mai 2021 relative au télétravail dans la fonction publique de l’Etat (04/06/21) Le Jun 12, 2018. Vous êtes agent ou souhaitez rejoindre la fonction publique territoriale. La première réunion du cycle consacré à l'organisation des élections professionnelles 2022 s'est tenue mercredi 19 mai 2021. CDG 83 860, Route des Avocats 83260 La Crau Adresse postale CS 70 576 83 041 Toulon cedex 9 Accueil du public : Du lundi au vendredi 8h00 - 12h00 / 13h00 - 17h00 Formation (21) Cycle (50) Itinéraire (15) Stage (30) Filtres. classement : Le compte à rebours est lancé pour les élections fonction publique. Generated with Avocode. Date de mise à jour 22 janvier 2016. Au total, près de 3800 établissements sont concernés. 2 téléchargements Elections professionnelles du 4 décembre 2014 Disponible. Ainsi la CGT et la FA-FP ont perdu un siège, l’Unsa et la FSU en gagnent un. Ressources Liste électorale relative à l'élection des membres du conseil d'administration du CDG 34 (collège des représentants des communes affiliées) - pdf - 194.68 Ko Dans la fonction publique, et plus spécifiquement territoriale, les différentes instances consultatives comportent des représentants de l’administration et des représentants du personnel élus tous les 4 ans. Pour la CGT ce groupe de travail s’est déroulé comme si rien n’avait changé depuis 2018, Nathalie Dans la fonction publique, les élections professionnelles ont lieu tous les quatre ans, simultanément dans l’ensemble de la fonction publique. Le gouvernement, qui refuse la demande unanime des syndicats d’une revalorisation des grilles indiciaires des catégories A, B et C, annonce des mesures ciblant la catégorie C (1,2 million d’agents) et les contractuels. Décret n°88-145 du 15 février 1988 modifiée relatif aux agents contractuels de la Fonction Publique Territoriale - article 13. Dans les trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière), les élections professionnelles ont lieu le 6 décembre 2018. Type de formation. Le nouvel article 8 bis précise, en premier lieu, que les négociations relatives à l’évolution des rémunérations et du pouvoir d’achat des agents publics relèvent des seules organisations syndicalesreprésentatives au seul niveau national et des autorités nationales. Bases de données sur les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale à partir de celles de 2014. Les élections professionnelles du 29 novembre au 6 décembre derniers dans la fonction publique n'ont pas bousculé, en apparence, les rapports de force entre les organisations syndicales. Fonction publique de l'État : Loi n°84-16 du 11 janvier 1984 et décret n°82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires; Fonction publique territoriale : Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions relatives à la fonction publique territoriale (articles 28 à … C.médicale/ / C.réforme (du 21/09/2021 au 21/09/2021 de 14h00 à 17h30). Les élections professionnelles de 2022, un scrutin unique à plus d’un titre pour la fonction publique dialogue social La direction générale de l’administration et de la fonction publique réunira, mardi 16 mars, les représentants du personnel et des employeurs pour lancer la préparation des élections professionnelles de décembre 2022. Les administrations parisiennes étant rattachées à la Fonction publique territoriale, des élections professionnelles devront donc se tenir dans la Capitale obligatoirement en 2014. Le décret n°2015-1912 du 29 décembre 2015 fixe les conditions d'emploi, de gestion, de reclassement et de fin de fonctions des agents contractuels de droit public de la fonction publique territoriale : >>. Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics et Olivier Dussopt, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des comptes publics, ont communiqué ce jour par courrier aux organisations syndicales de la fonction publique, la date retenue pour l’organisation des prochaines élections professionnelles : elles se tiendront dans les trois versants de la fonction publique le 6 décembre 2018. Référence: article 9 bis de la loi n° 83‑634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Le comité social (CS) applicable 1er janvier 2023Le comité technique qui deviendra le comité social, Nouvelle instance unique de dialogue. FO-Fonction publique s’en indigne, rappelant la perte sèche de plus de 20 % depuis 2000 de ce point toujours gelé. Les élections professionnelles dans la fonction publique se sont tenues du 29 novembre au 6 décembre 2018 pour l’ensemble des agents publics. Dernière ligne droite avant les élections professionnelles dans la fonction publique. Mardi 16 mars s’est tenu le premier groupe de travail (initialement programmé fin 2020) entre Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), représentants syndicaux et quelques employeurs. Avec les huit autres organisations syndicales représentatives, la CFDT Fonction publique avait adressé le 12 avril 2021 une demande d’ouverture de négociation pour améliorer les carrières de tous les agents publics, en plus d’une négociation salariale. Communiqué intersyndical de la Fonction publique territoriale Élections professionnelles : pour le maintien du vote à l'urne ! Elections professionnelles dans la fonction publique Elections professionnelles dans la fonction publique Les prochaines élections au sein de la fonction publique auront lieu en décembre 2022 et comme dans tout projet d’envergure, l’anticipation est la clé de la réussite ! Découvrez comment organiser les élections professionnelles de la fonction publique territoriale par voie électronique. À partir de cette date, les élections professionnelles se tiendront dans les trois Fonctions publiques une fois tous les quatre ans, soit en 2018, 2022, 2026, etc. Elections professionnelles 2022 - GT n° 1 – 19 mai 2021 2 La DGCL rappelle l’objectif de ce premier groupe de travail à savoir lancer les travaux préparatoires Depuis 2014, la période de vote est commune aux trois versants de la Fonction publique. Formation (21) Cycle (50) Itinéraire (15) Stage (30) Filtres. Dans la fonction publique hospitalière, les élections professionnelles se traduisent par le renouvellement des commissions administratives paritaires locales, départementales et des comités techniques des établissements publics de santé, sociaux et … Un décret du 20 novembre 2020 fixe, pour la fonction publique d'État, ces mesures. Les dernières se sont déroulées le 6 décembre 2018. générations et maintenir la vitalité du mouvement, avec les élections 2022 en ligne de mire. La date des élections pour le renouvellement général des comités sociaux territoriaux est fixée par arrêté ministériel (article 25 du décret précité), puisque ces élections concernent les trois versants de la fonction publique et qu’elles ont lieu le même jour. Contact et plan d'accès Nous recrutons L'agenda du Cdg73. Cependant, la répartition des sièges dans les quatre conseils de la Fonction publique a été modifiée. Date à déterminer – Conseil d’Administration . Elle a fait l’objet d’une mise à jour au 5 novembre 2020, au 18 février, au 2 avril, au 13 avril, au 17 mai 2021 et … Cette disposition s’appliquera à partir des élections professionnelles, prévues en décembre 2022 (article 94 de la loi de 2019, précitée). de la Fonction Publique Territoriale ... (élections) entrent en vigueur en vue du prochain renouvellement général des instances dans la fonction publique. Les scrutins et les modalités de vote qui vous concernent. Près de 5,5 millions d’agents publics éliront leurs représentants le 6 décembre 2018. Entre le 29 novembre et le 6 décembre 2018 les élections professionnelles se sont déroulées pour la deuxième fois simultanément dans les trois versants de la fonction publique (État, territorial et hospitalier), ainsi qu’auprès des fonctionnaires de La Poste, d’Orange et des agents publics d’autres organismes permettant de déterminer la représentativité syndicale au niveau national au sein de la … Vous maîtrisez le pilotage de projets, le suivi budgétaire RH et avez une appétence pour les sujets de prospective RH et de digitalisation. C'est aussi ce jour-là que se clôturera le scrutin en cas de vote par correspondance ou par internet. CGT Fonction publique | Communiqué : la CGT signe l’accord relatif au télétravail Conférence salariale : l’absence inacceptable de mesures générales FDSP-CGT I Info’ luttes - 28 juin 2021 Date. La démocratie ne peut vivre pleinement que par sa dimension collective, son organisation dans la Elections professionnelles : le décret n° 2018-55 du 31 janvier 2018 relatif aux instances de représentation professionnelle de la fonction publique territoriale précise les règles électorales. Les prochaines élections sont l'élection présidentielle en avril 2022 et les élections législatives en juin 2022. Ces nouvelles instances ne seront mises en place qu’à l’issue du prochain cycle électoral, fin 2022. 2.2. Arrêté du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique territoriale. Votre recherche. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Dordogne Maison des communes - 1, Boulevard de Saltgourde - BP. Module 2 : L’élaboration, l’exécution et le contrôle du budget d’une collectivité territoriale - Février 2022. Fonction publique -. Les prochaines élections professionnelles dans la fonction publique se tiendront le 6 décembre. 108 24051 PERIGUEUX CT CEDEX 9 Tél : 05 53 02 87 00 - mèl : accueil@cdg24.fr. Les modifications touchent notamment les instances du dialogue social et plus particulièrement le Comité Technique (CT) et le Comité d’hygiène, Sécurité et CONCOURS ET EXAMENS 2022 - CALENDRIER INDICATIF D'INSCRIPTIONS CONCOURS ET EXAMENS PERIODE 2021-2024 L'emploi public. 5,2 millions agents publics issus des 3 fonctions publiques sont appelés à voter le 6 décembre. syndicales et des employeurs s’est tenu le 16 mars pour préparer les élections professionnelles de 2022. Emploi territorial Les offres d’emploi en région Auvergne Rhône-Alpes. C’est chose faite par Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics et Olivier Dussopt, son secrétaire d’Etat. Sous l’autorité de la cheffe du bureau Conseil, appui et dialogue social, nommée Chef de projet Elections professionnelles 2022, et de la Directrice des ressources humaines adjointe, le (la) chargé(e) de projet contribuera à la mise en œuvre des élections professionnelles de décembre 2022 par le biais de la mise en place du vote électronique. Le CNFPT | Centre National de la Fonction Publique Territoriale. https://solidarites-sante.gouv.fr/.../article/les-elections-professionnelles-2018 la fonction publique territoriale lors des élections professionnelles 2022. Élections Professionnelles 2018. SYNDICAT AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rédaction ... Nous voilà une fois de plus dans l’effervescence de la préparation des élections professionnelles qui auront lieu le 6 décembre 2018. Les comités sociaux, qui doivent être mis en place en 2022 à l'issue des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique, auront à connaître de nombreuses questions notamment : les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mutation, de mobilité, de promotion interne et d'avancement de grade des agents. Les prochaines sont prévues en 2022. générations et maintenir la vitalité du mouvement, avec les élections 2022 en ligne de mire. Fonction publique en 2014. Fonction publique – Élections professionnelles 2022 : GO ! Décret n°88-145 du 15 février 1988 modifiée relatif aux agents contractuels de la Fonction Publique Territoriale - articles 39-3 et 39-5. Résultats nationaux des élections professionnelles du 6 décembre 2018 aux CTE et au CCN de la fonction publique hospitalière. L’ensemble des textes et informations pratiques nécessaires à l’organisation des élections professionnelles, qui auront lieu le 6 décembre 2018, sont disponibles sur cette page. La négociation collective. Contactez nous Tel. Date. Les élections professionnelles dans les trois versants de la fonction publique auront bien lieu le 6 décembre 2018. Alban REVERDY, Présidentd la FFPT-CFTC [a lettre federale CFTC de la fonction publique territoriale Syndicat CFTC Za Déíezbe TERRITORIAUX CAP 2022 PAGE 2 LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAGE 3 LES RETRAITES PAGE 3 LA DE REUNION PAGE 4 Arrêtés fixant la date des élections dans chaque versant de la fonction publique. Arrêté du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique territoriale. Votre recherche. Le SNPTES et l’ Unsa semblent plutôt "satisfaits" de la version du texte présenté durant la réunion.

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